Nous avons reçu, cette semaine, le nouveau flash info (le numéro 68) et nous souhaitons apporter quelques précisions aux informations officielles de la majorité.

Ce souhait s’étend également à l’ouverture de débats avec le citoyen.

En clair, Qu’en pensez-vous ?

L’essentiel des conseils communaux.

Séance du 27 novembre 2023 :

Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physique (IPP) pour 2024.

Pour cette taxe communale (votée par le conseil sauf par Philippe PIRLOT DcM) nous avions proposé de réduire cette taxe à 7,7% au lieu des 8% proposée par la majorité.

Justifications de notre proposition.

Nos concitoyens sont lourdement impactés par les différentes crises.

Les revenus du travail sont aussi largement taxés.

Hors, suite à l’inflation, les rentrées fiscales estimées par deux économistes consultés peuvent être estimées à PLUS 15%.

Nassogne étant déjà la commune de l'arrondissement de Marche dont le revenu moyen par déclaration est le plus important de l'arrondissement de Marche (suivant statbel il était en 2021 de 56410 € (Marche à 56318 €, Saint Hubert 53072 €).

L'IPP moyen de la province de Luxembourg est de 7,42%

L'indice de richesse pour Nassogne est de 94, pour 93 à La roche, 91 à Saint Hubert, 87 à Hotton et 94 à Libin

Une baisse de l'IPP à 7,7% pourrait être envisagée ce qui ferait un manque à gagner de plus ou moins 54000 €

Nous avons donc proposé au conseil de se prononcer pour un IPP à 7,7% au lieu des 8 % proposés.

DcM n’a pas été suivi par le conseil communal dans sa proposition de baisser l’IPP de 8 à 7,7%. (Le groupe ensemble s’abstenant).

Centimes additionnels au précompte immobilier exercice 2024

Accessoirement, un léger relèvement des centimes additionnels permettrait aux nombreux seconds résidents de  contribuer. Ce léger supplément s’avérant neutre pour le citoyen domicilié à Nassogne.

Taxe enlèvement des déchets

Philippe PIRLOT (DcM) est le seul à avoir voté contre cette taxe qui, pour nous, est injuste en l’état car elle ne favorise en rien le citoyen qui fait des efforts pour limiter sa production de déchet.

Philippe PIRLOT (DcM) s’était déjà opposé à la disparition des duos bacs notamment par crainte d’une dispersion (de plus en plus visible) de sacs plastiques éventrés.

Une des causes que démontre le problème concernant la nouvelle collecte de nos déchets.

Dans les points « questions et réponses » Philippe PIRLOT (DcM) est intervenu concernant :

Le problème du Château du Bois.

En mars 2023, j'avais soulevé mon étonnement quant à l'absence de perception du revenu cadastral 2022, l'absence de la récupération des dépenses d'entretiens (alarme et extincteur notamment) et surtout l'absence d'état des lieux pourtant prévu dans le contrat de location.

A ce jour, alors que, tous les mois, je demande où en est ce dossier, les revenu cadastraux 2022 et 2023 ne seraient toujours pas payé (sauf pour la zone natura 2000, les entretiens 2022 ne seraient toujours pas remboursés et nous avons une entreprise privée qui est logée aux frais de la commune pour 1 euro par an.

Le bourgmestre a répondu que, pour le précompte immobilier, il a été demandé de s’acquitter du précompte dû. S’il devait y avoir une réduction, il en bénéficiera pour autant que les démarches aboutissent.

Concernant l’absence d’état des lieux, il admet qu’en effet, ce n’est pas normal qu’il n’ait pas été réalisé. (A ce jour, cela n’est toujours pas réalisé et les précomptes ne sont toujours pas payés.)

Rue de Saint Hubert à Masbourg.

Bien que cette route soit SPW, la belle réfection récente a entraîné une inversion d’inclinaison de la route, celle-ci se faisant maintenant vers les maisons ce qui risque de poser problèmes lors de fortes pluies.

De plus il est dommage de ne pas avoir profité de ces travaux conséquents pour prévoir un espace pour la mobilité douce.  Le bourgmestre  remontera ces remarques au SPW.

Carrefour rue de Masbourg et rue Saint Fiacre à Nassogne.

Ce carrefour fort accidentogène mériterait une réflexion et un aménagement plus sécurisant.

Pour le bourgmestre, les aménagements actuels ont déjà permis que la situation soit déjà nettement plus sécurisante. Nous ne partageons pas du tout ce point de vue.

Séance du 12 février 2024.

Cette séance débute par un incident.

Philippe PIRLOT (DcM) a souhaité ajouter un point à l’ordre du jour concernant le litige du Château du Bois comme, à notre sens, l’autorise le code Wallon de la démocratie locale.

Il nous semblait important que, vu l’immobilisme du collège à ce sujet, l’ensemble du conseil se positionne sur (l’absence) le suivi de ce dossier.

Bien qu’introduit dans les délais légaux, le bourgmestre a fait voter un retrait du point considérant  que ce point relève du collège.

Nous pouvons comprendre que ce point est gênant pour la majorité mais, à notre sens, refuser d’en discuter bafoue les droits démocratiques de l’assemblée qui, dans ses prérogatives à une compétence sur tout ce qui est d’intérêt communal et sur le contrôle des actions du bourgmestre et des échevins.

La majorité a refusé d’inscrire notre point concernant le château du bois avec l’abstention de Véronique Burnotte (indépendante). Le groupe Ensemble, comme DcM souhaitant en discuter.

Vu cette entrave à la démocratie locale, les conseillers d’Ensemble et de DcM ont quitté la séance.

Le reste des points à l’ordre du jour ont donc été votés en l’absence de la minorité.

DcM a déposé un recours à la tutelle.

Motion votée deux fois

En notre absence, le conseil a donc voté une motion en soutien des commerces locaux.

Trois choses surprenantes à cet égard :

1. La même motion avait été votée par le même conseil communal le 30 août 2023 mots à mots. Un oubli, un manque de suivi ??
2. Le même mois, le collège attribuait le marché des fournitures alimentaires à une grande marque de super marché. Où est la cohérence ?
3. En octobre, le collège réinstaurait la taxe « terrasses » pour les commerçants locaux qui animent en été notre village. (nous avons déposé une proposition pour supprimer cette taxe vexatoire et qui rapporte moins de 2000 EUROS. Ce point figurera à l’ordre du jour du prochain conseil communal)

Fin des travaux à l’administration communale    

Enfin, ces travaux sont terminés.

Cette période de travaux ne fut pas facile pour le personnel (surtout l’état civil).

Travailler dans des conditions de chantiers (bruits, poussières, fermetures de locaux,…) a lourdement compliqués leurs tâches. Bravo à ce personnel qui, malgré les conditions, a démontré son professionnalisme.

Ce chantier dont nous aurons bientôt la possibilité d’apprécier la réalisation, aura finalement coûté au contribuable local plus de 1 million d’EUROS (hors frais d’étude).

Pour rappel, seul le rez-de-chaussée a été réaménagé.

N’hésitez pas à réagir. Nous avons besoin de vos avis.

Le camping « fontaine Monseu » de Nassogne est propriété communale depuis la donation faite par l’ASBL syndicat d’initiative et de tourisme de Nassogne devant le notaire CALICIS le 17 août 1966.

Cette ASBL, dans la donation, en gardait la gestion « pendant toute la durée de la dite association »

Lors du conseil communal du 7 juin 2023, Philippe PIRLOT, conseiller DcM, intervenait concernant les campings du grand Nassogne et notamment le camping « Fontaine Monseu ».

Il s’étonnait que l’ASBL n’avait plus eu d’AG depuis le 06 mars 2007 et que l’ASBL n’avait jamais déposé ses comptes annuels au SPF Finances comme c’est pourtant obligatoire.

Il souhaitait que, vu la situation, et comme c’est prévu dans la convention de donation, la commune reprenne la main dans la gestion de ce bien qui, à nos yeux, doit être un élément important du développement touristique et économique de nos villages.

Pour le bourgmestre, dans sa réponse, « ce n’est pas parce que l’ASBL ne respecte pas ses obligations au sens de la loi sur les ASBL qu’elle n’existe pas » sic « pour le surplus, un rapport du Commissariat général au tourisme (CGT) est arrivé à l’administration communale , comme pour les autres campings, et qu’aucun grief à l’encontre du camping n’a été soulevé, l’ASBL, bien que ne remplissant peut-être pas ses formalités légales en matière de loi sur les ASBL, est en ordre de taxes communales et que la gestion ne pose pas de problème. »  Extrait du PV du conseil communal du 07 juin 2023.

En fait, tout est faux dans cette réponse du bourgmestre.

Une ASBL qui ne respecte pas les lois sur les ASBL est radiée au ministère des finances, ce qui est le cas pour l’ASBL Royal Syndicat d’Initiative de Nassogne officiellement depuis le 29 janvier 2024.

Le dernier rapport du CGT transmis à la commune (que nous avons demandé) date du 25 mai 2022 et était très loin d’être sans grief. En effet on relèvera :

• Attestation de sécurité périmée depuis 7 mois ; (mis à jour en octobre 23, nous dit-on)
• Autorisation d’utiliser la dénomination « Camping touristique » périmée depuis 7 mois ; (mis à jour en février 24, nous dit-on toujours)
• Absence de déclaration d’exploitation
• Absence de certificat de contrôle de l’installation électrique.

De plus, il appert que les taxes emplacements, contrairement aux affirmations du bourgmestre, ne sont pas payées en 2022 (7828 €) ni 2023 (3914 €) et ce à la date du 29 janvier 2024.

Que faire avec le camping "Monseu" à NASSOGNE

Pour DcM, le camping Monseu de Nassogne est un élément important de l’offre touristique de nos villages (comme l’office du tourisme, l’Horéca, les gîtes et tables d’hôtes, et les manifestations ponctuelles). Le tourisme favorise les petits commerces locaux.

Si l’installation a pris de l’âge, l’organisation mérite d’être revue afin d’être dynamisée, la situation mérite une plus grande écoute du pouvoir communal.

Pour DcM, il est impératif que le camping reste dans le giron communal tant pour la propriété que pour la gestion.

Pour DcM, un lifting complet, et surtout une orientation clients plus conforme aux tendances de notre époque devraient être envisagés après réflexions.

Nous pensons notamment au placement d’un égouttage et  d’une adduction d’eau individuelle, l’installation de mobil homes moderne, glamping, hébergements insolites, etc…

Ces projets pourraient commencer par être financés par la récupération des comptes de l’ASBL qui, depuis des années, a accumulé le prix des locations (au moins 50 000€/an)

N’ayant pas été écouté en juin 2023 et les prévisions annoncées par DcM à l’époque s’étant révélées justes, nous avons déposé une intervention pour le prochain conseil communal.

Alors qu’on apprend de toute part que le citoyen se détourne de plus en plus de la politique et ce surtout suite aux comportements de certains politiques, le collège de Nassogne vient encore de faire fort à ce sujet.

Avec publicités, le conseil communal de Nassogne du 14 décembre 2023, a voté les subsides aux associations et groupements locaux.

Pour les 8 associations de 3x20 de l’entité, un subside annuel de 125 EUROS a été attribué à chaque groupe.

Le 29 décembre 2023, ces mêmes associations ont reçus du service finances communales une facture de 125 € pour l’occupation des locaux.

Pourquoi ces deux poids deux mesures ?

Pourquoi reprendre d’une main ce que l’on a donné de l’autre 15 jours plus tôt ?

En effet, pour ce qui est des 3 x 20 de Nassogne (composés exclusivement d’habitants de Nassogne), ils occupent le local du football deux mardis par mois alors que ce local est libre d’occupation.

Le football, qui occupe le même local le restant du mois, paie (depuis 1976) une location ANNUELLE DE UN FRANC tout en recevant un subside annuel de plus de 15000 EUROS.

Cette situation est également d’application pour le club de Bande (ce qui est normal) et la gratuité d’occupations des locaux communaux est également accordée pour l’Harmonie royale communale de Nassogne, pour les Fenesses en fête, pour la Croix-Rouge, pour la société de pêche « ASBL Les Goffes » pour le Cercle historique de Nassogne, pour la société de pêche de Forrières, pour la CCCA, et pour les mouvements des jeunes (ce qui est également normal)

S’il est vrai que, pour nous, le rôle de la commune est de favoriser le développement sportif et culturel de la population, en mettant à disposition des locaux communaux  gratuitement, il nous semble normal également de permettre à nos aînés d’avoir les mêmes avantages que les autres citoyens qui ne manquent pas, aussi, d’animer nos villages.

Qu’en pensez-vous ?

Philippe PIRLOT

La majorité communale de Nassogne bafoue la démocratie concernant le Château du Bois.

Au  conseil communal de ce lundi 12 février 2024, DcM avait déposé (dans les temps légaux) deux points à ajouter à l’ordre du jour :

Un point concernant une demande de suspension et d’abrogation de « la taxe trottoir » qui n’affecte que deux commerçants de Nassogne ;

Un point concernant le suivi de la gestion du Château du Bois (bien communal loué UN EURO par an à un particulier domicilié dans région bruxelloise).

En début de séance, le bourgmestre Marc QUIRYNEN a proposé au conseil de refuser le débat sur ce point, considérant que ce point relevait du collège.

Pour DcM, cette position est clairement arbitraire et contraire au Code Wallon de Démocratie Locale comme l’a clairement expliqué Philippe PIRLOT.

En effet cette bible de la gestion communale précise bien dans les prérogatives du conseil communal :

« Le conseil communal a pour compétences :

Compétences d’administration générale ;

Compétences d’intérêts Communaux ;

Le conseil communal a une compétence générale sur tout ce qui est d’intérêt communal (pour DcM, la gestion d’un bien communal relève de ce point)

Le conseil règle tout ce qui est d’intérêt communal (pour DcM même remarque)

Le conseil contrôle les actions du Bourgmestre et des Echevins (Pour DcM ce point est aussi interpellant dans ce cas) »

A la fin des débats, le Directeur Général Quentin PAQUET (qui doit être le garant du respect de la législation), « pense » que ce point relève du collège.

Au vote, la majorité a fait bloc et a refusé la mise à l’ordre du jour du point, soutenu en cela par VERONIQUE BURNOTTE (indépendante apparentée ECOLO) qui s'est abstenue.

Suite à cette décision, DcM et le groupe ENSEMBLE ont quitté la séance devant cette parodie de démocratie. 

Rétro acte de la position de DcM.

En avril 2023, Philippe PIRLOT (DcM) interpelle le conseil communal concernant la gestion par la commune du Château du Bois (loué UN EURO PAR AN)

Le premier constat était l’étonnement du paiement par le collège de l’entretien des extincteurs et de l’alarme. (pourtant à charge du preneur comme l'a confirmé le bourgmestre en début de séance suivante)

Le deuxième constat était l’absence, depuis un an, de l’état des lieux du bien loué (ce 12 février 2024 cet état des lieux est toujours inexistant)

Le troisième constat est l’absence du paiement  du précompte immobilier à charge du preneur comme le précise la convention de bail (article 14 taxes et impôts)

Alors que Philippe PIRLOT interpelait tous les mois le collège, les Directeurs et Général et Financier, il était impossible de connaître l’état d’avancement des dossiers (état des lieux, remboursement des charges locatives, remboursements des précomptes immobiliers 2022 et 2023).

Nous avons jugé qu’il était nécessaire que le conseil communal, dans son entièreté, se positionne sur le suivi de ce dossier mal géré par le collège.

Ce dossier est interpellant pour nous car, clairement, il est évident que ce dossier, mal préparé, mal suivi et sans finalité concrète (nous avons demandé au preneur les actions entreprises au Château du Bois en 2023 dans le cadre du »grand projet artistique annoncé  et nous n’avons eu aucune réponse).

Ce dossier pose question. Est-il si gênant, et pour qui?

Est-il normal de louer un euro un bien communal sans obtenir de résultat sur la finalité promise?

Y avait-il une finalité promise?

Ce bien avait aussi, à l'époque, une autre proposition de location (le chiffre de 1200 €/mois a été cité)

Ce dossier est interpellant pour nous  aussi car il met clairement à mal la démocratie locale. Maintenant, chaque fois que l’opposition introduira un point d’intérêt communal, on peut s’attendre que, sans débat, le point relève du collège….. Triste.

Nous avons décidé d’introduire un recours en urgence auprès du Ministre de Tutelle Monsieur COLLIGNON.

Prochain conseil communal ce lundi 12 février à 19 h 30.

Le prochain conseil communal de Nassogne se déroulera ce lundi à 19h30 dans les locaux de l’ancienne classe maternelle avec à l’ordre du jour :

1. commission locale pour l'énergie.

2. PCDR-Fiche projet M-2.01. Aménagement d'un immeuble en logement PMR et un logement tremplin;

3. Marché relatif au financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits budget 2024-Consultation de marché.

4. Motion relative au commerce local.

5. Politique de protection des lanceurs d'alerte.

6. Communications

7. Redevance pour l'utilisation privative du domaine public ou privé communal pour des activités commerciales: suspension et abrogation (Point proposé par DcM)

A noter que DcM a déposé deux points;

Le point 7 concernant « la redevance terrasse » qui, à nos yeux, est mal venue pour un secteur qui peine à se relancer après les différentes crises et qui est un facteur important pour l’animation de nos villages.

Un deuxième point a également été ajouté afin d’éclaircir la situation du « Château du Bois ».

A notre avis, le locataire (qui loue ce bien communal pour UN EURO par an) ne respecte pas la convention de location établie avec la commune depuis deux ans.

Ce sera l’occasion pour tous les conseillers de se positionner sur ce dossier.   

Affaires à suivre donc.

Pourquoi un BLOG « DEMAIN c’est MAINTENANT » DcM

 A 10 mois des prochaines élections, il nous a semblé important de:

1. Présenter le travail et les interventions de nos conseillers
2. Définir la manière dont nous concevons notre participation communale.
3. Relever certaine réalisations actuelles et passées ainsi que débattre avec le citoyen de leurs opportunités
4. Etre le moteur d'un débat démocratique sur l'avenir que nous envisageons pour notre commune.

Nous souhaitons, par ce blog, créer un espace de débats qui évitent les attaques personnelles, les insultes, les règlements de comptes.

Cet espace se veut convivial, positif et tourné vers le futur pour le bien de notre commune et de tous nos concitoyens.

Merci donc pour votre participation en respectant cette visions du blog DcM.

Il nous semble que les actualités tant internationales que nationales sont assez anxiogènes en ce moment, et DcM veut, au travers de ce blog, et tel le colibri cher à Pierre Rabhi, offrir une vision positive et innovante à l'épanouissement de nos villages en bonne intelligence et convivialité entre tous les citoyens.

Philippe PIRLOT Conseiller communal

Jean Claude GRANDMONT Conseiller CPAS